Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID LIGNE DROITE
CHABROL Paul, Les Vignes - CHAMELET, 69620 LE BOIS D'OINGT

Numéro de dépôt :
1332815
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/1995
ID LIGNE DROITE de CHABROL Paul

Présentation de la marque ID LIGNE DROITE

Déposée le 26 novembre 1985 par CHABROL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ID LIGNE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHABROL Paul, Les Vignes - CHAMELET, 69620 LE BOIS D'OINGT - France.

La marque ID LIGNE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID LIGNE DROITE est expirée depuis le 26 novembre 1995.

CHABROL Paul a également déposé les autres marques suivantes : FEELING , START , FRANCE COUREURS , GOLD TEAM , ATHLTONIC , TIMING


CHABROL Paul, Les Vignes - CHAMELET, 69620 LE BOIS D'OINGT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Tissus et produits textiles, vêtements, chaussures, articles de gymnastique et de sport.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].