ID LIGNE DROITE
Présentation de la marque ID LIGNE DROITE
Déposée le 26 novembre 1985 par CHABROL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ID LIGNE DROITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ID LIGNE DROITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID LIGNE DROITE est expirée depuis le 26 novembre 1995.
CHABROL Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19